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Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public. Annuler la réponse Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Le paiement des cotisations afférentes à vos déclarations de salaires spontanées peut être opéré soit par voie électronique à travers le portail Damancom, soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC. Demande de la liste des copropriétaires Vous écrivez au représentant du syndicat pour que l’on vous transmette un duplicata de la liste des copropriétaires. Déclaration de perte de permis de chasse et renouvellement Vous déclarez la perte de votre permis de chasse et demandez son renouvellement.

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Faire une eRéclamation Suggérer une simplification. Militaire — Demande de renouvellement de brevet de conduite militaire Lettre pour faire établir un duplicata du ou des brevets de conduite militaire si ceux-ci ne figurent plus dans un dossier exemple cas d’un personnel de réserve ayant remis son brevet au moment de son départ de l’active ou à l’issue de son service national. Bordereau d’expédition Bordereau d’envoi de marchandise commandée. Recherchez une lettre Recherche. Bordereau versement d’espèces Bordereau de versement d’espèces. Demande de la liste des copropriétaires Vous écrivez au représentant du syndicat pour que l’on vous transmette un duplicata de la liste des copropriétaires.

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Accueil Procédures A propos e-Réclamation. S Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T.

A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement bodereau la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I. R Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle.

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Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Déclarer les salariés Inclure les borderdau des recours Format « fiche de certification ». Cette étape est en cours d’édition. Modifier cette étape dans le site d’administration. Commentaires généraux sur l’étape.

Télédéclaration CNSS – Fonctionalités – Déclaaration CNSS par internet au Maroc

Où devez vous aller? Bon à savoir Recours administratif. Commentaires sur les contacts. Accusé du BDS entrants.

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Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS): Espace Employeur |

Commentaires sur marco résultats. Que devez vous fournir? Formulaire de déclaration BDS-régime agricole original. Formulaire de déclaration BDS-régime général original. Commentaires sur les conditions.

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Commentaires sur les voies de recours. Imprimer la procédure entière.

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Format « fiche de certification ». Service concerné Service Relation Affiliés Lun:. Personne responsable Agent d’Accueil. Personne responsable Chef de Service Affilié.

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